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Tout ce que vous devez savoir sur les images et le droit d’auteur

Tout ce que vous devez savoir sur les images et le droit d’auteur

Il est souvent assez difficile de trouver des images appropriées et utilisables pour les projets e-learning. Et parfois, après avoir trouvé la bonne photo, nous ne sommes pas vraiment sûr de savoir si l’on peut légalement l’utiliser.

En France, les images sont protégées par le droit d’auteur. Cela signifie que vous ne pouvez pas utiliser n’importe quelle image trouvée en ligne dans votre module e-learning. Mais essayer de bien faire les choses soulève parfois plus de questions que de réponses : et si je mettais juste un lien vers le site web où j’ai trouvé la photo ? Dois-je rechercher l’auteur de la photo ? Mais à qui appartient cette photo ?

Généralement, les images que vous trouverez sur internet appartiennent à l’une des catégories suivantes. Voici quelques-uns des différents termes que vous trouverez.

Les images sous droit d’auteur

La loi sur le droit d’auteur protège les œuvres originales, y compris les images. Vous ne pouvez pas utiliser une image protégée sans la permission de la personne qui l’a créée, même si vous ajoutez la source ou le nom de l’auteur de la photo. Vous devez donc supposer que toute image que vous trouvez en ligne est protégée par le droit d’auteur. Et c’est à vous de contacter le détenteur des droits d’auteur pour obtenir la permission d’utiliser son travail.

Lorsque vous achetez une photo sur une banque d’images, vous achetez le droit d’utiliser cette image protégée par droits d’auteur. Selon le site que vous utilisez, l’image peut être libre de droits ou soumises aux droits gérés.

  • Libre de droits signifie que l’utilisateur paye à l’auteur (via la banque d’images) une redevance unique. En échange, l’auteur autorise l’utilisateur à utiliser l’image autant de fois qu’il le veut.
  • Une image soumise aux droits gérés signifie qu’il y a des restrictions sur la façon dont vous pouvez utiliser l’image alors assurez-vous de lire attentivement votre contrat de licence !

Exceptions au droit d’auteur

En France, il existe des exceptions au droit d’auteur qui permettent d’utiliser une image, par exemple, sans payer de droit d’utilisation. Mais ces cas sont clairement définis par la loi et ne concernent que des situations précises : utilisation d’une œuvre dans le cadre familial ou dans le cadre de l’enseignement (on parle alors d’exception pédagogique).

En tant que concepteurs pédagogiques, vous pourriez penser que l’exception pédagogique vous concerne puisque vous créez des supports pédagogiques. Mais la loi indique clairement que cette utilisation ne doit pas donner lieu à une exploitation commerciale, ce qui est le cas de beaucoup de modules e-learning !

Les photos sous licence Creative Commons

Les licences Creative Commons sont fondées sur le droit d’auteur. Alors que le régime du droit d’auteur classique incite les auteurs à garder l’exclusivité sur la totalité de leurs droits, ces licences les encouragent à n’en conserver qu’une partie.

Dans tous les cas, les photos sous licence Creative Commons sont gratuites, mais soumises à certaines règles, qui sont déterminées par l’auteur. Voici les différentes options parmi lesquelles l’auteur peut choisir :

  • Attribution : obligation d’indiquer le nom de l’auteur de l’œuvre originale.
  • Pas d’utilisation commerciale : reproduction autorisée sauf pour une utilisation commerciale.
  • Partage dans les mêmes conditions : modification autorisée si l’original est également publié.
  • Pas de modification : la reproduction doit être identique à l’œuvre originale.

Lorsque vous utilisez des images Creative Commons, assurez-vous de lire attentivement la licence et d’utiliser l’image de manière appropriée.

Astuce de pro : certains sites de partage de photos, comme Flickr, vous permettent de trier les résultats en fonction des licences Creative Commons.

Les images du domaine public

Généralement, les images entrent dans le domaine public (c’est-à-dire que l’on peut les utiliser sans restriction) après expiration du droit d’auteur (70 ans après la mort de leur auteur). En France, même lorsque l’œuvre est dans le domaine public, certains droits demeurent, comme le droit moral par exemple. La licence CC0 tente de se rapprocher le plus possible du domaine public, en permettant de renoncer à autant de droits que le permet la loi.

Astuce de pro : WikiMedia Commons possède de très nombreuses images issues du domaine public.

Une alternative pratique

Bien sûr, le moyen le plus simple de se procurer des images consiste à trouver une solution e-learning qui fournit des ressources graphiques libres de droit. Articulate 360 comprend Content Library, une bibliothèque de ressources graphiques auxquelles vous pouvez accéder depuis Rise et Storyline 360. Les photos, les images, les icônes, les vidéos, les diapositives et les personnages de Content Library sont totalement libres de droits et vous n’avez même pas à citer les auteurs, vous pouvez donc les utiliser dans vos modules comme bon vous semble.

Vous pouvez découvrir tout ce qui est disponible dans Content Library en essayant gratuitement Articulate 360 pendant 60 jours. Vous aurez également accès à nos applications auteurs primées Storyline 360 et Rise, à une application de relecture de projet et à un accès à des webinaires dispensés par des experts du e-learning (en anglais).

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Community Manager International chez Articulate et experte e-learning passionnée possédant des années d’expérience dans la création de modules e-learning efficaces.

4 commentaires

  1. Juliette ll y a 3 ans

    Article très intéressant, merci.
    Si nous faisons uniquement une utilisation interne au sein de notre entreprise de nos modules e-learning (et donc sans être amené à les vendre), entre t-on dans l’exception du droit d’auteur dans le cadre de l’enseignement? Peut-on alors utiliser des images prises sur internet ?

    • Auteur
      Allison LaMotte ll y a 3 ans

      De rien ! En fait l’exception pédagogique ne fonctionne pas pour les entreprises. C’est uniquement pour les écoles et les établissements d’enseignement supérieurs.

      Du coup, l’idéal pour vous serait d’utiliser des images avec des licences Creative Commons.

  2. Mélanie ll y a 3 ans

    Bonjour ! Très intéressant comme article ! Je me questionne aussi sur les droits d’auteur concernant les fichiers audio (musique). Est-ce comparable aux droits d’auteur pour les images ?

    • Auteur
      Allison LaMotte ll y a 3 ans

      Bonne question ! Je n’ai pas fait de recherches à ce sujet mais j’imagine que oui.

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